Politique de confidentialité

1) Introduction et coordonnées du responsable du traitement

1.1 Nous sommes ravis de vous accueillir sur notre site web et vous remercions de l’intérêt que vous nous portez. Nous vous informons ci-après de la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel lorsque vous utilisez notre site web. Les données à caractère personnel désignent ici toutes les données permettant de vous identifier personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web, au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD), est ITnow24 Group GmbH, Rheinpromenade 2, 40789 Monheim am Rhein, Allemagne, tél. : 021732643330, e-mail : info@itnow24.de. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

2) Collecte de données lors de la consultation de notre site web

2.1 Lors d’une utilisation purement informative de notre site web, c’est-à-dire lorsque vous ne vous inscrivez pas ou ne nous transmettez pas d’autres informations, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur du site (ce que l’on appelle les « fichiers journaux du serveur »). Lorsque vous consultez notre site web, nous collectons les données suivantes, qui sont techniquement nécessaires pour vous permettre d’accéder au site :

• Le site web consulté
• Date et heure de l'accès
• Volume de données transmises en octets
• Source/lien à partir duquel vous avez accédé à la page
• Navigateur utilisé
• Système d'exploitation utilisé
• Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)

Le traitement est effectué conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Il n’y a ni transmission ni autre utilisation des données. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier a posteriori les fichiers journaux du serveur si des indices concrets laissent supposer une utilisation illicite.

2.2 Pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission des données à caractère personnel et d’autres contenus confidentiels (par exemple, les commandes ou les demandes adressées au responsable du traitement), ce site web utilise un cryptage SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée grâce à la chaîne de caractères « https:// » et à l’icône représentant un cadenas dans la barre d’adresse de votre navigateur.

3) Cookies

Afin de rendre la visite de notre site web plus attrayante et de permettre l’utilisation de certaines fonctionnalités, nous utilisons des cookies, c’est-à-dire de petits fichiers texte qui sont enregistrés sur votre terminal. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés à la fermeture du navigateur (ce que l’on appelle des « cookies de session »), tandis que d’autres restent plus longtemps sur votre terminal et permettent d’enregistrer les paramètres de la page (ce que l’on appelle des « cookies persistants »). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de conservation dans l’aperçu des paramètres de cookies de votre navigateur web.

Dans la mesure où certains cookies que nous utilisons entraînent également le traitement de données à caractère personnel, ce traitement s’effectue conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, soit pour l’exécution du contrat, soit conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD en cas de consentement donné, soit conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, afin de préserver nos intérêts légitimes à garantir la meilleure fonctionnalité possible du site web ainsi qu’une expérience de navigation conviviale et efficace pour les utilisateurs.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l’installation de cookies et à pouvoir décider au cas par cas de les accepter ou à exclure l’acceptation des cookies dans certains cas ou de manière générale.

Veuillez noter que le refus des cookies peut entraîner une fonctionnalité réduite de notre site web.

4) Prise de contact

Lorsque vous nous contactez (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail), des données à caractère personnel sont traitées – exclusivement dans le but de traiter votre demande et d’y répondre, et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Si votre prise de contact vise la conclusion d’un contrat, la base juridique supplémentaire du traitement est l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Vos données seront effacées dès lors que les circonstances permettent de conclure que la situation en question a été définitivement clarifiée et pour autant qu’aucune obligation légale de conservation ne s’y oppose.

5) Traitement des données aux fins de l’exécution des commandes

Dans la mesure où cela est nécessaire à l’exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données à caractère personnel que nous collectons sont transmises, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, au transporteur mandaté et à l’établissement de crédit mandaté.

Dans la mesure où nous sommes tenus, en vertu d’un contrat correspondant, de vous fournir des mises à jour pour des marchandises comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les coordonnées que vous avez communiquées lors de la commande afin de vous informer personnellement dans le cadre de nos obligations légales d’information, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD. Vos coordonnées sont utilisées à cette fin de manière strictement limitée aux communications relatives aux mises à jour que nous sommes tenus de vous fournir et ne sont traitées par nos soins à cette fin que dans la mesure où cela est nécessaire pour l’information concernée.

Pour le traitement de votre commande, nous collaborons en outre avec le ou les prestataires de services suivants, qui nous assistent, en tout ou en partie, dans l’exécution des contrats conclus. Certaines données à caractère personnel sont transmises à ces prestataires conformément aux informations suivantes.

6) Outils et autres

Outil de consentement aux cookies

Ce site web utilise un « outil de consentement aux cookies » afin d’obtenir les consentements valides des utilisateurs pour les cookies soumis à consentement et les applications basées sur les cookies. L’« outil de consentement aux cookies » s’affiche aux utilisateurs lorsqu’ils consultent une page, sous la forme d’une interface utilisateur interactive sur laquelle il est possible de donner son consentement à certains cookies et/ou à des applications basées sur des cookies en cochant les cases correspondantes. Grâce à l’utilisation de cet outil, tous les cookies/services soumis à consentement ne sont chargés que si l’utilisateur concerné donne son consentement en cochant les cases correspondantes. Cela garantit que ces cookies ne sont installés sur l’appareil de l’utilisateur concerné qu’en cas de consentement donné.

L’outil installe des cookies techniquement nécessaires pour enregistrer vos préférences en matière de cookies. Les données à caractère personnel des utilisateurs ne sont en principe pas traitées dans ce cadre.

Si, dans certains cas particuliers, le traitement de données à caractère personnel (telles que l’adresse IP) s’avère néanmoins nécessaire à des fins de stockage, d’attribution ou d’enregistrement des paramètres de cookies, celui-ci s’effectue conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à mettre en place une gestion des consentements relative aux cookies conforme à la législation, spécifique à chaque utilisateur et conviviale, et, par conséquent, à concevoir notre site Internet dans le respect de la législation.

L’article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD constitue également une base juridique supplémentaire pour ce traitement. En tant que responsables du traitement, nous sommes soumis à l’obligation légale de subordonner l’utilisation de cookies non strictement nécessaires à un consentement de l’utilisateur concerné.

Dans la mesure où cela s’avère nécessaire, nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Vous trouverez de plus amples informations sur l’exploitant et les options de paramétrage de l’outil de consentement aux cookies directement dans l’interface utilisateur correspondante sur notre site web.

7) Droits de la personne concernée

7.1 La législation en vigueur en matière de protection des données vous confère, vis-à-vis du responsable du traitement, les droits suivants (droits d’accès et de rectification) concernant le traitement de vos données à caractère personnel ; pour les conditions d’exercice respectives, il est renvoyé à la base juridique mentionnée :

• Droit d’accès conformément à l’article 15 du RGPD ;
• Droit de rectification conformément à l’article 16 du RGPD ;
• Droit à l'effacement conformément à l'article 17 du RGPD ;
• Droit à la limitation du traitement conformément à l'article 18 du RGPD ;
• Droit d’être informé conformément à l’article 19 du RGPD ;
• Droit à la portabilité des données conformément à l’article 20 du RGPD ;
• Droit de retirer les consentements donnés conformément à l’article 7, paragraphe 3, du RGPD ;
• Droit d'introduire un recours conformément à l'article 77 du RGPD.

7.2 DROIT D’OPPOSITION

LORSQUE, DANS LE CADRE D’UNE MISE EN BALANCE DES INTÉRÊTS, NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS DISPOSEZ À TOUT MOMENT DU DROIT, POUR DES MOTIFS LIÉS À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE, de vous opposer à ce traitement avec effet pour l’avenir.

SI VOUS EXERCER VOTRE DROIT D’OPPOSITION, NOUS METTRONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. NOUS NOUS RÉSERVONS TOUTEFOIS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS POUVONS DÉMONTRER L’EXISTENCE DE RAISONS IMPÉRIEUSES ET LÉGITIMES JUSTIFIANT LE TRAITEMENT, QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, vos droits et libertés fondamentaux, ou si le traitement sert à faire valoir, à exercer ou à défendre des droits en justice.

SI VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SONT TRAITÉES PAR NOS SOINS À DES FINS DE MARKETING DIRECT, VOUS DISPOSEZ DU DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL VOUS CONCERNANT À DES FINS DE PUBLICITÉ DE CE TYPE. VOUS POUVEZ EXERCER VOTRE DROIT D’OPPOSITION COMME INDIQUÉ CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D’OPPOSITION, NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PUBLICITÉ DIRECTE.

8) Durée de conservation des données à caractère personnel

La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée en fonction de la base juridique applicable, de la finalité du traitement et, le cas échéant, des délais de conservation légaux applicables (par exemple, les délais de conservation prévus par le droit commercial et fiscal).

Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base d’un consentement explicite conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD, les données concernées sont conservées jusqu’à ce que vous révoquiez votre consentement.

S’il existe des délais de conservation légaux pour les données traitées dans le cadre d’obligations contractuelles ou assimilées à des obligations contractuelles sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, ces données sont systématiquement effacées à l’expiration des délais de conservation, à condition qu’elles ne soient plus nécessaires à l’exécution ou à la préparation d’un contrat et/ou que nous n’ayons plus d’intérêt légitime à les conserver.

Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, ces données sont conservées jusqu’à ce que vous exerciez votre droit d’opposition conformément à l’article 21, paragraphe 1, du RGPD, sauf si nous puissions démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux justifiant le traitement, qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement serve à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.

En cas de traitement de données à caractère personnel à des fins de prospection commerciale sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, ces données sont conservées jusqu’à ce que vous exerciez votre droit d’opposition conformément à l’article 21, paragraphe 2, du RGPD.

Sauf indication contraire dans les autres informations de la présente déclaration concernant des situations de traitement spécifiques, les données à caractère personnel conservées sont par ailleurs effacées lorsqu’elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière.